Les mentions légales
Informations juridiques
SAINT-FRANCOIS PARCS & JARDINS
M. ESCAMILLA Michel
Siège social : 116-120 Route Du Plan De La Tour
83120 SAINTE-MAXIME
N° de téléphone : 04 94 96 56 14
Email : parcjardin.stfrancois@wanadoo.fr
Capital social de 7622,45 €
RCS SAINTE-MAXIME : 38485199400010
N° NAFA 8130ZZ
N° IMMATRICULATION 384851994RM083;
SIRET 384 851 994 00010 NAF 8130Z
N° TVA intracommunautaire FR11 384 851 994
Conception et hébergement
La conception du site Internet « www.parcsetjardins-saintfrancois.fr » a été réalisée par l’Agence Interactive Nicostudio (www.nicostudio.fr) et son hébergement est assuré par PLANET WORK. Le Directeur de la publication est M. ESCAMILLA Michel.
Propriété intellectuelle et copyright
Le site Internet « www.parcsetjardins-saintfrancois.fr » est la propriété exclusive de la société SAINT-FRANCOIS PARCS & JARDINS ainsi que tous les éléments qui le composent (Logos, slogans, textes, images, charte graphique …).
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, tous les éléments du dit site.
Tout contrevenant à cette protection fera l’objet de poursuites.
Merci au photographe Clément OLLIVIER pour nous avoir gentiment mis à disposition ces 2 photographies pour notre site Internet :
Confidentialité
SAINT-FRANCOIS PARCS & JARDINS n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification, à l’exception des formulaires que l’utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.
Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande à SAINT-FRANCOIS PARCS & JARDINS, 116-120 Route Du Plan De La Tour, 83120 SAINTE-MAXIME.
SAINT-FRANCOIS PARCS & JARDINS pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d’évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.
Liens hypertexte
